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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROFORT
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PROFORT PROTECTION CONFORT DES HABITATIONS ET DES COMMERCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROFORT PROTECTION CONFORT DES HABITATIONS ET DES COMMERCES
PROFORT (SARL)

Numéro de dépôt :
3117480
Date de dépôt :
21/08/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2011
PROFORT PROTECTION CONFORT DES HABITATIONS ET DES COMMERCES de PROFORT

Présentation de la marque PROFORT PROTECTION CONFORT DES HABITATIONS ET DES COMMERCES

Déposée le 21 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROFORT PROTECTION CONFORT DES HABITATIONS ET DES COMMERCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROFORT domicilié(e) Siège : 22, Chemin Méric, 31140 AUCAMVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 208 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel FRAYSSE AVOCAT - France.

La marque PROFORT PROTECTION CONFORT DES HABITATIONS ET DES COMMERCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117480.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFORT PROTECTION CONFORT DES HABITATIONS ET DES COMMERCES est expirée depuis le 21 août 2011.

PROFORT a également déposé les autres marques suivantes : accès et sécurité , ABAC/PROFORT


PROFORT (SARL) - Siège : 22, Chemin Méric, 31140 AUCAMVILLE - France - SIREN 424208429


Maître Michel FRAYSSE AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

- Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métallique ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais - Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques - Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.